Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUVEE HAUTE TRADITION
Numéro de dépôt :
93496017
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CUVEE HAUTE TRADITION
Déposée le 8 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE HAUTE TRADITION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLIER DES TEMPLIERS (SICA à forme a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 juillet 1996 - Rejet total n°203678 - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1996-07-08